MENTIONS LÉGALES
Le site internet https://www.fondmoiroux.com/ est édité par :
DOMAINE FOND MOIROUX
340, Route de Fond Moiroux du Haut
69640 COGNY
email : info@fondmoiroux.com
Conception, réalisation :
Vitivalor Solutions
E-mail : contact@vitivalorsolutions.com
Soufflet Vigne SAS
au capital de 721.570 €
RN6-Le Pont Rouge 69400 LIMAS
Propriété intellectuelle
Le site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d'auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre. Le site et tous ses éléments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, etc...) sont la propriété du Domaine Fond Moiroux ou de tiers ayant autorisé le Domaine Fond Moiroux à les utiliser et/ou exploiter.
Tous les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Conformément au Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par le Domaine Fond Moiroux, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales. Les données personnelles ne sont en aucun cas transmises à des tiers à des fins de publicité et de promotion sans leur accord préalable.
L'ESSENCE D'UN
TERROIR UNIQUE
Pour nous le vin est passion et nous nous attachons à produire ce que nous aimons : des vins généreux et vrais.
Nous bénéficions de terroirs d’exception et nous nous attachons à en livrer le meilleur et le plus caractéristique.